Sur Subclic, si un sous-traitant de rang 1 sur un chantier souhaite déclarer à son tour un sous-traitant de second rang pour lui confier une partie c’est à lui de déclarer le sous-traitant de rang 2.
Conditions préalables
- Le sous-traitant de rang 1 doit avoir été déclaré via Subclic
- Son agrément doit avoir été validé par le Maître d’Ouvrage (MOA).
Etapes
1. Initiation par le sous-traitant de rang 1
La déclaration d’un sous-traitant de second rang se réalise exactement de la même manière qu’une déclaration de sous-traitant de rang 1.
La seule différence est que c’est le sous-traitant de rang 1 lui-même qui doit initier la démarche depuis son espace Subclic en cliquant sur Déclarer un sous-traitant.
2. Rédaction de l’acte de sous-traitance
Depuis son compte, le sous-traitant de rang 1 peut créer, rédiger et envoyer le formulaire de l’agrément de rang 2 en suivant les mêmes étapes que pour un acte classique.
3. Validation de la demande
Après rédaction, la demande suit le circuit suivant :
- Signature par le sous-traitant de rang 2 (après dépôt des documents administratifs)
- Signature par le sous-traitant de rang 1
- Validation de l’entreprise titulaire
- Validation et signature du Maître d’Œuvre et/ou du Maître d’Ouvrage.