- Depuis l’accueil cliquez sur “Nouveau contrat” :
- Dans l’interface de configuration des contrats selectionnez:
L’opération sur laquelle vous souhaitez créer une signature de marché multiple.
En types de document choisissez signature de marché multiple.
Vous pouvez ajouter une référence dossier si vous le désirez.
- Afin d’ajouter l’entreprises avec laquelle vous souhaitez faire la signature de marché cliquez sur “+AJOUTER UNE ENTREPRISE “
- En la recherchant sur Subclic avec leur numéro SIRET, si elle a déjà créé un compte
- Si vous ne trouvez pas l’entreprise avec son numéro de Siret vous devrez renseigner
Son rôle sur l’opération
À nouveau le Siret
L’adresse mail de contact
Si l’entreprise sera signataire ou simplement consultant sur le contrat (ne signera pas).
- Une invitation sera alors envoyée par email contenant un code d'invitation. En le renseignant lors de leur inscription sur la plateforme, elles seront automatiquement liées a la signature de marché que vous leur avez attribué.
Constituez votre dossier marché
Laissez-vous guider par le formulaire de création :
- Élément du contrat : joignez ici tous les éléments que vous souhaitez faire signer par l’entreprise.
Exemple : acte d'engagement, ordre de service, etc...
Cliquer sur “choisir un fichier “ et ajouter au format PDF, max 10MO, Au besoin recliquez sur « ajouter » pour mettre un deuxième document, type OS
Cliquer sur « Suivant »
- Pièces marchés dédiées : ajouter ici les pièces individuelles pour 1 seule entreprise, type CTTP du lot, DPGF, Planning... en cochant les cases des pièces souhaitées.
Cliquer sur « Suivant »
Envoyez votre contrat
Envoyer le dossier. Si un valideur a été mis dans l’opération, le dossier lui sera envoyé pour validation. Ce valideur choisira le signataire final du dossier.
Votre dossier est envoyé dans l’ordre suivant : MOA si incluse dans la boucle, puis signature de l’entreprise, puis signature de la MOE, puis de la MOA
- Une fois votre contrat terminé, passez le récapitulatif et cliquez sur Suivant
- Choisissez votre signataire
- Et enfin, cliquez sur Envoyer