Comment peut-on vous aider ? 👋

Signature de Marché Multiple

Créer une signature de marché Multiple

 
  • Depuis l’accueil cliquez sur “Nouveau contrat” :
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  • Dans l’interface de configuration des contrats selectionnez:

L’opération sur laquelle vous souhaitez créer une signature de marché multiple.

En types de document choisissez signature de marché multiple.

Vous pouvez ajouter une référence dossier si vous le désirez.

 
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  • Afin d’ajouter les entreprises avec lesquelles vous souhaitez faire la signature de marché cliquez sur “+AJOUTER UNE ENTREPRISE “
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Note: Dans le cas ou vous avez plusieurs Maitrise d’oeuvre à faire signer considérer les en tant qu’entreprise

 
  • En les recherchant sur Subclic avec leur numéro SIRET, si elles ont déjà créé leur compte
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  • Si vous ne trouvez pas l’entreprise avec un numéro de Siret vous devrez renseigner
 

Son rôle sur l’opération

À nouveau le Siret

L’adresse mail de contact

Si l’entreprise sera signataire ou simplement consultant sur le contrat (ne signera pas)

 
  • Une invitation sera alors envoyée par email contenant un code d'invitation. En le renseignant lors de leur inscription sur la plateforme, elles seront automatiquement liées a la signature de marché que vous leur avez attribué.
 
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Note: répeter l’opération autant de fois que nécessaires pour ajouter toutes les entreprises

Constituez votre dossier marché

 

Laissez-vous guider par le formulaire de création :

 
  • Élément du contrat : joignez ici tous les éléments que vous souhaitez faire signer par vos entreprises.

Exemple : acte d'engagement, ordre de service, etc...

Cliquer sur “choisir un fichier “ et ajouter au format PDF, max 10MO, Au besoin recliquez sur « ajouter » pour mettre un deuxième document, type OS

Cliquer sur « Suivant »

 
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  • Pièces marchés : cliquer sur « + Modifier » et sélectionner les pièces souhaitées. Les pièces seront répertoriées dans une nomenclature, chaque pièce pourra être visualisée en ligne sur Subclic par les entreprises
 
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Cliquer sur « Suivant »

Envoyez votre contrat

Envoyer le dossier. Si un valideur a été mis dans l’opération, le dossier lui sera envoyé pour validation. Ce valideur choisira le signataire final du dossier.

Votre dossier est envoyé dans l’ordre suivant : MOA si incluse dans la boucle, puis signature des entreprises, puis signature de la MOE, puis de la MOA

 
  • Une fois votre contrat terminé, passez le récapitulatif et cliquez sur Suivant
  • Choisissez votre signataire
  • Et enfin, cliquez sur Envoyer
 
  • Pièces marchés dédiées : ajouter ici les pièces communes pour les entreprises, en cochant les cases des pièces souhaitées.
  • Cliquer sur « Suivant »
  • Envoyer le dossier. Si un valideur a été mis dans l’opération, le dossier lui sera envoyé pour validation. Ce valideur choisira le signataire final du dossier

Votre dossier est envoyé dans l’ordre suivant : MOA si incluse dans la boucle, puis signature des entreprises, suivie de la signature de la MOE, puis de la MOA

 
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