Créer un contrat de sous traitance

• Depuis votre tableau de bord, cliquez sur Créer un contrat / agrément

• Dans l'onglet Choix de l'opération : sélectionnez votre opération 

• Dans l'onglet Type de document : choisissez le type de document que vous souhaitez générer (contrat, agrément ou avenant) ainsi que les documents que vous souhaitez générer automatiquement avec ce dernier.

• Dans le cas d'un contrat de sous-traitance : choisissez également le type de contrat (simplifié ou complet)

• Dans le cas d'un avenant : sélectionnez parmi vos dossiers terminés celui auquel sera rattaché cet avenant

• Vous pouvez ensuite définir un numéro de dossier personnalisé si vous le souhaitez :

• Dans la partie Entreprise contractante:
• Cliquer sur le bouton “ AJOUTER UNE ENTREPRISE”

• Recherchez votre sous-traitant (parmi vos partenaires et sur la plateforme) en indiquant son numéro SIRET :

• S'il n'est pas inscrit sur Subclic, renseigner son adresse email,son rôle sur l’opération, l’adresse e-mail du contact à inviter et si il signera ou non sur le contrat (dans le cas ou il ne signe pas il pourra seulement consulter le contrat/marché) :

• Puis cliquez sur Passer à la rédaction pour rédiger votre contrat

Formulaire de rédaction

• Dans l'onglet Objet du contrat, vous avez la possibilité d'ajouter des pièces contractuelles. Les pièces disponibles à l'ajout sont celles que vous avez renseignées dans l'onglet Pièces contractuelles de votre opération.

• Dans l'onglet Demande d'agrément / DC4, vous avez la possibilité d'ajouter des annexes supplémentaires au dossier.

Enregistrez vos contrats comme modèles

• Si plusieurs articles se répètent dans vos contrats, vous avez la possibilité de les sauvegarder en cliquant sur l'icône en forme de disquette. Si le champ est en rose, l'article visé sera sauvegardé.

• À la fin de la rédaction de votre contrat, il vous sera demandé si vous souhaitez sauvegarder ce contrat comme modèle → Cliquez sur Oui Tous les champs que vous avez sauvegardés seront alors enregistrés dans le modèle. Et vous pourrez réutiliser ce dernier lors de la création d'un nouveau dossier.

Envoyez votre contrat

• Une fois votre contrat terminé, passez le récapitulatif et cliquez sur Suivant

• Choisissez votre signataire

• Puis choisissez les destinataires chez le sous-traitant : c'est-à-dire les personnes qui seront notifiées qu'un nouveau contrat est disponible et de chaque étape de l'avancement du dossier.

• Enfin, cliquez sur Envoyer